PLU APPROUVÉ

 

0- Composition du dossier

1a- Résumé non technique

1b- Tome 1 : diagnostic

1c- Tome 2 : justifications

2- Projet d'aménagement et de développement durables

3a- Schémas d'aménagement

3b- Corridor écologique

4a- Règlement littéral

4b- Règlement graphique : toute la commune

4c- Règlement graphique : détails

5a- Plan des servitudes d'utilité publique

5b- Liste et notices d'interprétation des servitudes d'utilité publique

5c- Plans d'alignement

6a- Plan des périmètres annexes

6b- Fiches de définition des zones de bruit

7a- Plan du réseau d'eau potable

7b- Plan des réseaux d'assainissement, des eaux usées et des eaux pluviales

7c- Extrait du schéma directeur d'assainissement

7d- Extrait du schéma directeur des eaux pluviales

8a- Fiche de présentation des sites naturels

8b- Note de synthèse relative à la caractérisation des zones humides

DPU : Zone d'application du droit de préemption urbain